Mentions légales
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Article 1-Informations légales sur l’éditeur et l’hébergeur du site Internet www.aperio.games :

Editeur :
JB Atelier
SARL au capital de 10000 euros, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 502 775 406,
Siège social : 11 rue de la clavurerie , 44000 Nantes
Téléphone : +33 (0)2 40 47 57 06
E-mail : contact@aperio.games

Hébergeur du site Internet :
OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

Responsabilité éditoriale :
Directeur de la publication : Jérôme Bourgeois

Développement du site Internet et maintenance technique :
Responsable du site Internet : JB Atelier

L’accès au site Internet www.aperio.games ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.

Article 2-Propriété Intellectuelle :

L’ensemble des contenus disponibles sur le site internet www.aperio.games (notamment, les textes, images, vidéos, photos, sons, musiques, logiciels, recettes et plus généralement tout type de données) sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.
JB Atelier est titulaire des droits d’auteurs portant sur ces éléments. JB Atelier est également titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Sont interdits, sans l’accord préalable et écrit de JB Atelier, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, distribution, diffusion ou transfert sur un autre site de ces éléments, en intégralité ou partiellement.
Par exception à la règle posée ci-dessus, sont autorisées :

  • la reproduction, la représentation et la publication des éléments du site Internet www.aperio.games  aux fins d’illustrer un article de presse, après accord écrit de la direction de JB atelier (contact@aperio.games)
  • la reproduction, la représentation et la publication des recettes proposées par JB Atelier pour un usage exclusivement privé ou non commercial, sous réserve de respecter la paternité de la recette en indiquant, sur le support de diffusion ou de présentation de la recette et au bas de celle-ci, de façon apparente et lisible, la mention « recette proposée par JB atelier ».

La dénomination Apério  et les logos de Aperio sont des marques enregistrées par JB Atelier. Leur utilisation nécessite l’accord préalable et écrit de JB Atelier.

L’établissement d’un lien hypertexte vers une page du site www.aperio.games est soumis à l’autorisation préalable et écrite de JB Atelier. En toute hypothèse, l’établissement d’un tel lien hypertexte doit être suffisamment clair et précédé de la dénomination « Apério » et de l’adresse du site Internet www.aperio.games

JB Atelier se réserve le droit de faire supprimer le lien si le site d’origine est contraire à la ligne éditoriale du site www.aperio.games

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Article 3-Confidentialité et données personnelles : 

Les informations que l’internaute communique lors de l’utilisation du site Internet www.aperio.games font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la relation client. JB Atelier veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles.
Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers, sauf autorisation exprès et préalable de l’internaute .

Les informations recueillies peuvent être utilisées par JB Atelier pour proposer à l’internaute ultérieurement les offres commerciales et le tenir informé des produits, des services et des évènements proposés par JB Atelier.

Le site www.aperio.games et le fichier de données collectées à partir de celui-ci sont enregistrés auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Liberté (CNIL).

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’internaute bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en écrivant à JB Atelier, 11 rue de la Clavurerie, 44000 Nantes.

A l’instar de nombreuses sociétés, JB Atelier emploie l’utilisation de « cookies » sur le site www.aperio.games, pour assurer un meilleur suivi de la relation client. Le cookie est un fichier informatique au format texte placé sur le disque dur de l‘ordinateur de l’utilisateur lors de la consultation de certains sites Internet. Ce cookie ne permet pas à JB Atelier d’identifier l’internaute; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’internaute sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qui peuvent être lues lors de visites ultérieures de l’internaute. Les cookies peuvent permettre à l’internaute d’optimiser son expérience d’utilisateur en ligne, en enregistrant ses préférences lors de la consultation d’un site spécifique. La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur de l’internaute est de 1 an.

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JB Atelier met en œuvre tous ses efforts pour offrir aux utilisateurs du site Internet des informations de qualité, accessibles dans des conditions techniques optimales.

Il est toutefois rappelé que les informations sont données à titre indicatif et informatif.

Malgré tous les soins apportés au contenu du site, JB Atelier ne peut pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le site, ni la conformité desdites informations avec l’utilisation que souhaite en faire l’internaute. En conséquence, ce dernier reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Article 5- Fonctionnement technique du site :

Le site Internet est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. L’accès à tout ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée en cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques ou pour des raisons de maintenance, sans que la responsabilité de JB atelier puisse être recherchée.

Article 6-Différend :

Le contenu du site et son utilisation par l’internaute sont soumis à la loi française.

Toute réclamation à l’occasion de l’utilisation du site internet www.aperio.games doit être adressée par écrit à JB Atelier, 11 rue de la clavurerie, 44000 Nantes ou par e-mail. (contact@aperio.games)

Les données enregistrées sur le site www.aperio.games peuvent être utilisées à titre de preuve des communications entre les parties, des commandes prises par l’internaute, et des transactions passées entre JB Atelier et l’internaute.

Tout différend entre JB atelier et l’internaute relatif à l’utilisation du site internet www.aperio.games, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Nantes.

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